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Vous avez besoin d'un modèle de devis pour votre organisme de formation ou parceque vous êtes formateur ? Vous ne savez pas quel taux de tva appliquer ? La tva non applicable s'aplique dans certains cas.
MAF demande parfois pour les validation, un devis signé ou non. Celui ci doit faire figurer les mentions obligatoires come par exemple art. 293 b du code général des impôts. Il doit aussi détailler les lignes ht et ttc, les prestation de service proposées.
Nous vous fournissons un devis a votre image, professionnel et réutilisable. Il vous permettra de gagner du temps, grâce un logiciel comme Word ou un logiciel professionnel (nous pouvons vous fournir la version Open document, libre office ou autre modèle open source).

Comme vous le savez probablement, l'éligibilité aux avantages fiscaux des services à la personne est sujette de nombreuses exclusions. m
Nous réalisons un diagnostic de vos possibilités d'avantages fiscaux services à la personne. 

Nous réalisons pour vous un modèle de facture conforme à la réglementation. Celle-ci comporte les mentions légales et supra légales attendues par l'administration.
Vous avez besoin d'une facture type pour vos clients services à a la personne ? Nous vous aidons pour ce challenge. 

L'extranet nova vous réclame un modèle de contrat de service pour votre demande ? Vous pouvez nous demander de réaliser ce modèle pour vous.
Ce modèle sera personnalisé pour vous et nous savons que te modèle est accepté pour l'offre de service demandée sur Nova.

Nous réalisons pour vous une feuille d'émargement modèle, à vos couleurs et avec vos informations. Vous devez impérativement les faire signer à vos stagiaires pour obtenir les financements auprès des organismes de financement de vos prestations. Ce document administratif sert à attester de sa présence pour le stagiaire auprès de pôle emploi par exemple, ou encore auprès de son employeur.
Vous pourrez utiliser ces feuilles d'émargement formation  à chaque journée de formation et donc les réutiliser à l'infini.
Ce modèle feuille émargement formation est conforme aux indications de MAF et vous aidera donc à être validé si vous devez demander un agrément organisme de formation et formateur.

Toutes les entreprises ne sont pas éligibles aux agrément et autorisation. Nous analysons votre situation et vous indiquons si vous pouvez les demander sur nova.
Sur base de vos informations, nous vous communiquons vos éligibilité aux agréments et autorisation, après étude.

Pour votre procédure sur extranet nova, vous avez besoin de fournir un modèle d'attestation fiscale pour vos clients. Nous réalisons ce modèle d'attestation fiscale services à la personne pour vous.
Nous vous fournissons un modèle modifiable de sorte que vous pourrez vous en servir lors de votre activité.

Nous réalisons le transfert de votre établissement via l'INPI.
Il peut être l'établissement principal ou non, et nous pouvons aussi modifier les activité en même temps.
Nous pouvons aussi transférer l'adresse du siege social et ou votre adresse personnelle.
Vous déménagez ? Cette solution est celle qu'il vous faut !
Nous réalisons ce transfert pour tout les code NAF? RM RCS URSSAF et libéraux.
Expert comptables bienvenus !

Nous vous préparons le document nécessaire a votre déclaration.

Nous vous obtenons l'extrait de casier judiciaire bulletin numéro 3. Le document fourni sera comptable avec l'authentification en ligne par le destination; Cela veut dire que celui qui vous demande votre extrait, pourra directement consulter son authenticité en ligne sur le site du gouvernement Français.
Ce document sera demandé lors de votre demande d'agrément, le plus souvent. Nous réalisons cette procédure pour les territoire de France, Corse, département d'Outre-Mer, à Saint-Barthélemy, Saint-Martin ou Saint-Pierre-et-Miquelon, Nouvelle-Calédonie, WALLIS-ET-FUTUNA.
Disponible avec apostille ou sans apostille ( apostille de La Hay demandé parfois à l'étranger ).
Pour une demande de redaction dans une langue particulière de l'UE, veuillez nous laisser un message spécifique dans la comande, ou nous envoyer un email immédiatement après votre commande.

Nous nous chargeons de créer votre SARL clef en main. Elle sera parfaitement compatible avec toute la réglementation services à la personne, qui est souvent complexe à appréhender.
Nous pouvons ajouter nombreux services comme par exemple la recherche d'un expert comptable, et la négociation des tarifs.
Votre entreprise est "clef en main", c'est à dire jusqu'à l'obtention du numéro de SIRET. Le tarif est tout inclus, les frais sont tous compris.
Nous optimisons votre entreprise pour les services à la personne.

Nous réalisons pour vous la liste des personne(s) intervenant(s) dans la réalisation de l'action de formation.